Les rayonnements ionisants ont permis des avancées considérables à la médecine. Oui ! Que ce soit à des fins diagnostiques ou curatives, cette forme d’énergie libérée par les atomes est incontournable de nos jours dans le domaine médical. Toutefois, ces rayonnements ne sont pas sans dangers pour l’organisme.
En effet, en fonction de la dose reçue ou absorbée, ils peuvent endommager les tissus et/ou les organes. C’est la raison pour laquelle l’utilisation des équipements de rayonnements ionisants est règlementée par la loi. Quelle est cette réglementation ?
Quel est le cadre réglementaire de l’utilisation des installations aux rayonnements ionisants ?
La prévention des risques liés à l’exposition aux installations de rayonnements ionisants est encadrée par un certain nombre de dispositions réglementaires. Ces dispositions sont présentes dans le Code de la santé publique et le Code du travail. En effet, ces dispositions ont fait l’objet d’une mise à jour avec la transposition de la directive 2013/59/Euratom du 5 décembre 2013.
Cette mise à jour a permis d’adopter une approche globale. Il s’agit de la réintroduction des principes généraux de prévention comme préalable à la gestion des risques liés aux rayonnements ionisants en milieu de travail. Au nombre de ces dispositions traitant de la protection des personnes et des travailleurs contre les dangers résultant de l’exposition aux installations de rayonnements ionisants, nous pouvons citer :
- L’ordonnance 2001-270 du 28 mars 2001 relative à la transposition de directives communautaires dans le domaine de la protection contre les rayonnements ionisants ;
- Le décret 2002-460 du 4 avril 2002 relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants qui a été complété par le décret 2003-462 modifié par le décret 2007-1582 (articles R. 1333-1 à R. 1333-112 du Code de la santé publique) ;
- Les décrets 2003-296 du 31 mars 2003 et 2007- 1570 du 5 novembre 2007 relatifs à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants (articles R. 4451-1 à R. 4451-144 du Code du travail) ;
- Les différents arrêtés d’application (l’arrêté du 17 juillet 2013 relatif au suivi médical et à la dosimétrie des travailleurs, l’arrêté du 6 décembre 2013 modifié relatif à la formation de la personne compétente en radioprotection, etc.).
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Quelles sont les applications médicales des installations aux rayonnements ionisants ?
Que ce soit pour un diagnostic ou une thérapie, la médecine utilise des rayonnements ionisants pour plusieurs applications. On peut citer :
- Le radiodiagnostic : Il est fondé sur le principe de l’atténuation différentielle des rayons X dans les organes et tissus du corps humain. Il occupe une grande place dans l’imagerie médicale et comprend diverses techniques (radiologie conventionnelle, radiologie associée à des pratiques interventionnelles, scanographie, mammographie) et une très grande variété d’examens (radiographie du thorax, scanner thoraco-abdomino-pelvien, radiographie panoramique dentaire, etc.) ;
- La médecine nucléaire : Elle se consacre à l’utilisation de radioéléments (isotopes radioactifs) pour étudier, diagnostiquer et traiter des pathologies affectant des organes ou des tissus. Elle utilise des techniques comme le diagnostic in vivo, le diagnostic in vitro, la radiothérapie interne vectorisée, etc.
- La radiothérapie : C’est une des techniques majeures employées pour le traitement des tumeurs cancéreuses. Elle utilise les rayonnements ionisants pour détruire les cellules malignes et dans un nombre de cas limité les cellules non malignes.